Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») régissent les prestations proposées par [Nom de la société], exploitant le site Les Parfums d’Azur, annuaire en ligne dédié aux parfumeries, créateurs et marques de parfums.
Les Parfums d’Azur est un site de visibilité et de mise en relation. Le site ne vend pas directement de parfums aux consommateurs.
1. Identité du vendeur
Éditeur : [Nom de la société]
Statut juridique : [SAS / SARL / EI / Auto-entrepreneur]
Adresse : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro]
Email : [Email de contact]
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Les Parfums d’Azur propose des services de visibilité, notamment :
– la création et la diffusion de fiches professionnelles,
– la mise en avant de professionnels du parfum,
– des services de communication et de référencement local.
3. Acceptation des CGV
Toute commande ou souscription à un service implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
4. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros (€) [HT ou TTC].
Les Parfums d’Azur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif.
5. Modalités de paiement
Le paiement est exigible à la commande. Il peut être effectué par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé.
6. Durée et résiliation
Les services sont fournis pour la durée précisée lors de la commande.
Toute résiliation anticipée ne donne lieu à aucun remboursement, sauf disposition légale contraire.
7. Responsabilité
Les Parfums d’Azur agit en tant que plateforme de visibilité.
Il ne peut être tenu responsable :
- des informations fournies par les professionnels référencés,
- des prestations réalisées par ces derniers,
- des échanges entre utilisateurs et annonceurs.
8. Conditions générales de vente – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site Les Parfums d’Azur est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
9. Conditions générales de vente – Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.
10. Conditions générales de vente – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
